Association mode d’emploi vous dévoile les principaux résultats de l’étude « État des lieux et attentes sur l’accompagnement des associations », réalisée en partenariat avec...
55 % des bénévoles en France interviennent au maximum quelques heures par mois (bénévole occasionnel) tandis que 45 % s’investissent régulièrement. Dans son étude...
Dans un communiqué commun, les deux syndicats d’employeurs du secteur des musiques actuelles SMA (Syndicat des musiques actuelles) et Prodiss (Syndicat national du spectacle musical et de variété) demandent l’annulation de l’instruction ministérielle du...
L’administration fiscale a publié le 3 octobre 2018 des mises à jour de sa doctrine relative aux fusions. Il s’agit de la prise en compte des aménagements...
La fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique de l’Isère a porté un recours administratif contre un arrêté d’autorisation d’exploitation d’un...
Récemment, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a sanctionné plusieurs associations pour atteinte à la sécurité des données personnelles. Dans une de ces affaires, la Cnil a prononcé une amende de 30 000 € à l’encontre d’une association qui...
Est justifié un licenciement pour faute lourde d’un salarié ayant porté, de mauvaise foi, des accusations de harcèlement moral et de discrimination à l’encontre de son...
L’avenant n° 164 relatif à la grille spécifique de la durée minimale du travail des salariés à temps partiel conclu le 20 décembre 2017 est devenu obligatoire pour tous les employeurs...
Une basketteuse jouant dans une équipe de Nationale 1 et s’étant blessée au cours d’un match amical avait saisi le conseil de prud’hommes afin de faire requalifier sa...
Non. La publication de la dissolution au Journal officiel (ou en Alsace-Moselle, dans un journal d’annonces légales) est possible, mais pas...
Défini par l’article L.3142-54-1 du code du travail, ce congé, non rémunéré, permet aux salariés de bénéficier chaque année d’un congé pour siéger dans un organe de direction ou d’administration ainsi que...
Depuis de longues années, le syndicat départemental Trivalis est aux côtés des associations en Vendée pour les aider dans la gestion de leurs...
Les appels à projet FDVA (Fond Développement de la Vie Associative) sont ouverts à compter du 4 février 2019. On distingue 2 appels à projet distincts...
La MDVA, le CDOS et le Crédit Mutuel propose aux acteurs du monde associatif une palette de thèmes pour permettre aux dirigeants de mieux appréhender leur tâche et leur responsabilité afin de ne pas se mettre...