La conservation des archives
Faut-il en conserver et combien de temps ?
L'évolution de son association
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Exclure un membre de l'association
Un adhérent sème la zizanie dans notre association, peut-on l'exclure ?
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Adhésion et minorité légale
Un mineur peut-il adhérer, voter et être élu dans notre association ?
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Cooptation d'un membre en cas de démission
Notre conseil d'administration, suite à une démission, a coopté un nouveau membre. Cela peut-il être assimilé à un mandat ?