ACTU ASSO N° 59

  • Le bénévolat et le financement sont les deux principaux sujets d’inquiétude des associations

    Association mode d’emploi vous dévoile les principaux résultats de l’étude « État des lieux et attentes sur l’accompagnement des associations », réalisée en partenariat avec...

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  • Les bénévoles occasionnels sont majoritaires

    55 % des bénévoles en France interviennent au maximum quelques heures par mois (bénévole occasionnel) tandis que 45 % s’investissent régulièrement. Dans son étude...

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  • Sécurité des manifestations: 2 syndicats pour l’annulation de la circulaire Collomb

    Dans un communiqué commun, les deux syndicats d’employeurs du secteur des musiques actuelles SMA (Syndicat des musiques actuelles) et Prodiss (Syndicat national du spectacle musical et de variété) demandent l’annulation de l’instruction ministérielle du...

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  • Fusions d’associations: la doctrine fiscale a été mise à jour

    L’administration fiscale a publié le 3 octobre 2018 des mises à jour de sa doctrine relative aux fusions. Il s’agit de la prise en compte des aménagements...

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  • Un recours décidé par le CA au lieu du bureau peut être valable

    La fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique de l’Isère a porté un recours administratif contre un arrêté d’autorisation d’exploitation d’un...

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  • Sécurité informatique, données personnelles

    Récemment, la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil) a sanctionné plusieurs associations pour atteinte à la sécurité des données personnelles. Dans une de ces affaires, la Cnil a prononcé une amende de 30 000 € à l’encontre d’une association qui...

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  • Accuser de mauvaise foi est un motif de licenciement

    Est justifié un licenciement pour faute lourde d’un salarié ayant porté, de mauvaise foi, des accusations de harcèlement moral et de discrimination à l’encontre de son...

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  • Animation: un avenant sur le temps partiel étendu à tous les employeurs

    L’avenant n° 164 relatif à la grille spécifique de la durée minimale du travail des salariés à temps partiel conclu le 20 décembre 2017 est devenu obligatoire pour tous les employeurs...

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  • Bénévole ou salarié ?

    Une basketteuse jouant dans une équipe de Nationale 1 et s’étant blessée au cours d’un match amical avait saisi le conseil de prud’hommes afin de faire requalifier sa...

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  • Sommes-nous obligés de faire paraître la dissolution de notre association au Journal officiel ?

    Non. La publication de la dissolution au Journal officiel (ou en Alsace-Moselle, dans un journal d’annonces légales) est possible, mais pas...

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  • Que doit faire un de nos administrateurs pour obtenir un congé pour l’exercice de ses responsabilités associatives ?

    Défini par l’article L.3142-54-1 du code du travail, ce congé, non rémunéré, permet aux salariés de bénéficier chaque année d’un congé pour siéger dans un organe de direction ou d’administration ainsi que...

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  • Partenariat Trivalis-MDAV

    Depuis de longues années, le syndicat départemental Trivalis est aux côtés des associations en Vendée pour les aider dans la gestion de leurs...

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  • LANCEMENT CAMPAGNE FDVA 2019 : C’EST PARTI !

    Les appels à projet FDVA (Fond Développement de la Vie Associative) sont ouverts à compter du 4 février 2019. On distingue 2 appels à projet distincts...

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  • Formation des acteurs de la vie associative, dernières formations de la saison

    La MDVA, le CDOS et le Crédit Mutuel propose aux acteurs du monde associatif une palette de thèmes pour permettre aux dirigeants de mieux appréhender leur tâche et leur responsabilité afin de ne pas se mettre...

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